Material
pedagogic
Licență III
Ordre Juridique et contentieux de l’Union EuropéennePlan du cours et bibliographie
Complément du cours
Séance n°1 - Fiche de TD
Séance n°2 - Fiche de TD
Séance n°3 - Fiche de TD
Séances n°4, 5 et 6 - Fiches de TD
Séance n°7 - Fiche de TD
Séance n°8 - Fiche de TD
Droit des Sociétés
Plan du cours
Plan du cours, deuxième parie
Pouvoirs des dirigeants dans les sociétés : synthèse
Séance n°1 - Fiche TD
Séance n°2 - Fiche TD
Séance n°2 - Document complémentaire
Séance n°3 - Fiche de TD
Séance n°4 - Correction du Galop d'essai et méthodologie
Séance n°5 - Fiche de TD
Séance n°6 - Fiche de TD
Droit Pénal International
Polycopié du cours
Droit Européen des Droits de l’Homme
Plan du cours
Texte de la Convention Européenne des Droits de l'Homme
Séance n°1 - Fiche de TD
Séance n°2 - Fiche de TD
Séance n°3 - Fiche de TD
Séance n°4 - Fiche de TD
Séance n°5 - Fiche de TD
Séance n°6 - Fiche de TD
Séance n°7 - Fiche de TD et correction du galop d'essai
Séance n°8 - Interrogation de jurisprudence
Droit du Travail
Plan du cours
Séance n°1 - Fiche de TD
Séance n°2 - Fiche de TD
Séance n°3 - Fiche de TD
Séance n°4 - Fiche de TD
Séance n°4 - Document additionnel n°1
Séance n°4 - Document additionnel n°2
Séance n°5 - Fiche de TD
Séance n°6 - Fiche de TD
Séance n°7 - Fiche de TD
Séance n°8 - Fiche de TD
Droit Pénal Européen
Plan du cours
Bibliographie sélective
Articles pertinents du TFUE
Document additionnel 1 - Communication de la Commission "Vers une politique de l'UE en matière pénaleé
Document additionnel 2 - Manifeste pour une politique criminelle européenne
Document additionnel 3 - "Interactions jurisprudentielles. La CJUE et les cour pénales internes", B. Aubert
Document additionnel 4 - "L'inéluctable mouvement vers un ministère public européen", JP. Jean
Document additionnel 5 - Transmission des demandes d'entraide
Document additionnel 6 - Sources du vocabulaire
Document additionnel 7 - La reconnaissance mutuelle
Séance n°7 - Fiche de TD
Séance n°8 - Fiche de TD
Droit Pénal Européen
Plan du cours
Bibliographie sélective
Articles pertinents du TFUE
Document additionnel 1 - Communication de la Commission "Vers une politique de l'UE en matière pénaleé
Document additionnel 2 - Manifeste pour une politique criminelle européenne
Document additionnel 3 - "Interactions jurisprudentielles. La CJUE et les cour pénales internes", B. Aubert
Document additionnel 4 - "L'inéluctable mouvement vers un ministère public européen", JP. Jean
Document additionnel 5 - Transmission des demandes d'entraide
Document additionnel 6 - Sources du vocabulaire
Document additionnel 7 - La reconnaissance mutuelle
25/05/2011 - 16:01
